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Livraisons transport et retours – (extrait CGV)

Livraison :

Lorsque le client a terminé ses achats, le panier affiche le coût du transport qui s’ajoute au montant des articles commandés. La validation par le client de sa commande vaut acceptation des modalités de transports indiquées dans les conditions générales de ventes.

En raison de leur volume et d’un transport dont le coût et les modalités ne peuvent être déterminés par Les Maitres de Maison qu’en fonction des indications fournies par le client, la commande de certains produits volumineux, signalés sur le site ou au moment de la saisie de la commande, fait l’objet d’un traitement spécifique.

Les Maitres de Maison contactent alors le client par téléphone dans un délai de 24 heures ouvrées, et lui précise, en fonction des indications fournies lors de sa commande, le montant de sa participation aux frais d’envoi. Ces informations sont confirmées au client par courrier électronique ; il dispose alors d’un délai de 24 heures pour confirmer sa commande aux conditions proposées par "Les Maitres de Maison", par télécopie ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@maitresdemaison.com

En cas de disponibilité partielle des produits, "Les Maitres de Maison" pourra être amené, avec l’accord du client, à scinder les commandes. Ainsi les produits disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres produits sera disponible. Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande, en France métropolitaine. Le client peut, à sa demande expresse, obtenir l'envoi de la facture à l'adresse de facturation et non à l'adresse de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande. La livraison n’inclut pas l’installation, le montage, ou la mise en service des produits objet de la commande.

Transport :

"Les Maitres de Maison" confie le transport des produits commandés par les clients à divers transporteurs. Le choix du transporteur est décidé selon le poids, le volume, et la destination, au mieux des intérêts des clients. Livraison par « Colissimo expert » de La Poste :

Toute commande donne lieu à la facturation de frais d'expédition calculé selon le poids. Avant validation de sa commande, le prix total du transport est indiqué directement sur le bon de commande en ligne du client.

Le client ou destinataire est livré à son domicile par son facteur et signe un bordereau de distribution accusé de réception. Le délai de livraison est de 48 heures. En cas d'absence, le client ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours. Le destinataire est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise.

Dans l'hypothèse où le destinataire aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu:

- D'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170). - De signaler ces incidents aux "Maitres de Maison" à dans un délai de 24 heures à compter de la mention des dommages à La Poste. Livraison par transporteur type messagerie :

Pour les livraisons volumineuses, ou dont le poids dépasse 30kg, le transport à lieu par messagerie. Le délai de livraison est de 48 heures.

Le client ou destinataire est livré à son domicile et signe un bordereau de distribution accusé de réception. En cas d'absence, le client ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage, ce qui lui permet de retirer les produits commandés auprès du transporteur pendant un délai de quinze jours. Le destinataire est tenu de vérifier, en présence du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise.

Dans l'hypothèse où le destinataire aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu:

- Lors de la livraison, de faire des réserves écrites, précises, complètes, datées et signées sur le bordereau de livraison. La signature numérisée du destinataire, ainsi que sa reproduction, font preuve de la livraison des colis et les parties reconnaissent à cette signature une valeur juridique.

- De signaler ces incidents à "Les Maitres de Maison" dans un délai de 24 heures à compter de la mention des dommages faite au transporteur.

L’échange ou le remboursement de marchandises endommagées pendant le transport ne sera possible que sur présentation d’un constat d’anomalie établi auprès du transporteur.

Le retour des marchandises pour casse ou dommage pendant le transport est assuré par le transporteur à l’issue du refus du colis.

Retour :

En cas de livraison d'un produit ne correspondant pas à la commande ; le client doit formuler sa réclamation dans un délai de 48 heures à compter de la signature du bordereau de distribution.

Le retour des produits devra être fait dans un délai de sept jours ouvrés à compter de l'attribution d'un numéro de retour par le service client de "Les Maitres de Maison".

Les frais d'envoi sont à la charge des "MaitresdeMaison", sauf dans le cas où le produit repris ou échangé ne correspond pas à la déclaration d'origine faite par l'Acheteur dans le bon de retour.

Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits commandés, pour émission d'un avoir correspondant à l'article retourné.

Le droit de rétractation ne pourra être exercé pour les produits confectionnés spécialement pour l’Acheteur, tels par exemple les produits réalisés en contremarque. Pour effectuer son retour, le client doit au préalable contacter le Service clients. L’Acheteur recevra dans les jours suivants cette prise de contact, un numéro de retour.

Les produits devront être renvoyés par l’Acheteur dans un délai de sept jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par "Les Maitres de Maison", à l’adresse suivante : La Maison Coste "Les Maitres de Maison", 40 rue Coste Reboulh 11000 CARCASSONNE. L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au remboursement des sommes versées, dans les conditions énoncées au point 10 des CGV.

Plus généralement, les produits doivent impérativement être retournés à "Les Maitres de Maison" dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat.